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BEESAPT figure parmi les titres permettant d’exercer des fonctions de direction dans les conditions prévues par l’article 1. Le même titre peut aussi ouvrir des fonctions d’animation, mais la direction exige notamment l’expérience prévue par le texte.
Ce titre n’est pas juridiquement transformé en BAFA. En revanche, il figure dans la liste réglementaire des titres ou diplômes permettant d’exercer des fonctions d’animation en ACM. C’est cette situation que les recherches courantes appellent souvent « équivalent BAFA ». Pour la direction, le droit existe uniquement sous les conditions indiquées dans la fiche.
Source principale : Article 1 — Légifrance
Ce titre ou diplôme figure à l'article 1 ; l'article 2 inclut aussi les titres de l'article 1 parmi ceux permettant d'exercer des fonctions d'animation.
Oui, lorsque le titre détenu correspond exactement au titre reconnu. L’article R227-12 prévoit que les personnes qualifiées de cette catégorie, avec les agents publics concernés, représentent au moins la moitié de l’effectif d’animation requis.
Non pour exercer les fonctions déjà ouvertes par ce titre reconnu. Le diplôme reste distinct du BAFA : il ne devient pas un BAFA, mais il permet d’exercer les fonctions prévues par le texte sans BAFA supplémentaire.
Oui sous conditions : l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2007 exige une ou plusieurs expériences d'animation de mineurs, dont au moins une en accueil collectif de mineurs.
À partir de 18 ans. Pour un titre ou diplôme autre que le BAFA, l'article D432-14 exige deux expériences d'animation totalisant au moins 28 jours dans les deux années précédant la demande, dont au moins une en ACM.
Ce titre n’est pas juridiquement transformé en BAFA. En revanche, il figure dans la liste réglementaire des titres ou diplômes permettant d’exercer des fonctions d’animation en ACM. C’est cette situation que les recherches courantes appellent souvent « équivalent BAFA ».
Voir la liste des diplômes permettant d’animer en ACM →Oui. Ce titre permet d’exercer des fonctions d’animation dans les accueils sans hébergement visés par le texte, ce qui inclut les accueils couramment appelés centres de loisirs. L’intitulé exact du diplôme doit toutefois correspondre à la liste officielle.
Oui. Le texte vise également les séjours de vacances, couramment appelés colonies de vacances. Les autres règles relatives à l’accueil, au public et aux activités restent applicables.
La conclusion affichée repose sur Article 1 — Arrêté du 9 février 2007 — article 1. Le référentiel enregistre la source officielle et sa date de vérification.
Un titre peut permettre d’animer sans permettre de diriger. Les fonctions de direction relèvent d’une liste et de conditions distinctes : AnimyJob ne déduit jamais automatiquement l’une de l’autre.
Lorsque le texte vise une mention, une option ou une spécialité, un diplôme au nom proche n’est pas automatiquement assimilé. C’est pourquoi les rapprochements avec la base candidats restent volontairement stricts.
Les réponses visibles ci-dessous sont exactement celles utilisées dans les données structurées FAQ de la page.
Ce titre n’est pas juridiquement transformé en BAFA. En revanche, il figure dans la liste réglementaire des titres ou diplômes permettant d’exercer des fonctions d’animation en ACM. C’est cette situation que les recherches courantes appellent souvent « équivalent BAFA ».
Oui. Ce titre permet d’exercer des fonctions d’animation dans les accueils sans hébergement visés par le texte, ce qui inclut les accueils couramment appelés centres de loisirs. L’intitulé exact du diplôme doit toutefois correspondre à la liste officielle.
Oui. Le texte vise également les séjours de vacances, couramment appelés colonies de vacances. Les autres règles relatives à l’accueil, au public et aux activités restent applicables.
Oui, lorsque le titre détenu correspond exactement au titre reconnu. L’article R227-12 prévoit que les personnes qualifiées de cette catégorie, avec les agents publics concernés, représentent au moins la moitié de l’effectif d’animation requis.
Non pour exercer les fonctions déjà ouvertes par ce titre reconnu. Le diplôme reste distinct du BAFA : il ne devient pas un BAFA, mais il permet d’exercer les fonctions prévues par le texte sans BAFA supplémentaire.
Oui, sous conditions. Oui sous conditions : l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2007 exige une ou plusieurs expériences d'animation de mineurs, dont au moins une en accueil collectif de mineurs.
Oui, sous conditions. À partir de 18 ans. Pour un titre ou diplôme autre que le BAFA, l'article D432-14 exige deux expériences d'animation totalisant au moins 28 jours dans les deux années précédant la demande, dont au moins une en ACM.
Source principale : Article 1. Les textes officiels restent la référence. Une évolution détectée doit être revue avant de modifier automatiquement une conclusion juridique.
