Modèle AnimyJob vérifiéInformations requises
Renseignements sanitaires du mineur
Support pour recueillir les renseignements médicaux nécessaires au suivi sanitaire du mineur.
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Documents santé et urgence en ACM
Les informations de santé nécessitent à la fois des supports internes fiables et, dans certaines situations, l’utilisation d’une procédure administrative ou médicale qui ne doit pas être remplacée par un modèle maison.
Une page de sélection, pas un nouvel article réglementaire
Cette page sert à regrouper les documents utiles à une même situation. Les fiches individuelles restent les pages de référence pour le téléchargement, la version et les sources. Les explications réglementaires longues restent volontairement dans le Mag AnimyJob afin d’éviter de créer plusieurs pages concurrentes sur la même recherche.
Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Consignes d’urgence et santé
Fiche réflexe interne pour organiser la conduite à tenir face à un problème de santé ou une urgence.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Remise d’un traitement médical
Bordereau de remise et de suivi des médicaments confiés à l’ACM.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéRegistre requis
Registre des soins ACM
Registre pour tracer les soins et traitements médicamenteux donnés aux mineurs.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéInformations requises
Information aux responsables légaux après un événement de santé
Trace écrite de l’information donnée à la famille après un événement de santé survenu pendant l’accueil.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Désignation du responsable du suivi sanitaire
Document interne par lequel la direction identifie le membre de l’équipe chargé du suivi sanitaire.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéInformations requises
Suivi des justificatifs vaccinaux des mineurs
Tableau de contrôle de réception des justificatifs vaccinaux exigés pour l’admission, sans reproduire inutilement des données médicales.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéDocument requis
Fiche réflexe événement grave ACM
Fiche réflexe interne rappelant les actions immédiates et l’obligation de signalement lorsqu’un événement grave relève de R.227-11.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Fiche de mise en œuvre d’un PAI en ACM
Support interne pour traduire dans l’organisation de l’ACM un PAI transmis pour un mineur, sans rédiger ou remplacer le PAI.
Voir la fiche complète →Procédure officielleDocument requis
Déclaration d’un événement grave en ACM - formulaire du SDJES
Page de référence rappelant l’obligation de signalement et renvoyant vers le formulaire demandé par le SDJES du lieu d’accueil.
Voir la fiche complète →Ressource officielleSelon la situation
PAI - projet d’accueil individualisé : document de référence à obtenir
Page expliquant le rôle du PAI pour les besoins de santé particuliers et la manière de l’appliquer en ACM sans le recréer.
Voir la fiche complète →