Modèle AnimyJob vérifiéDocument requis
Trame de projet pédagogique ACM
Trame structurée pour rédiger le document de mise en œuvre du projet éducatif prévu à l’article R.227-25.
Voir la fiche complète →Sélection documentaire
Le classeur administratif du directeur ACM
Cette sélection aide la direction à organiser les projets, les présences, les qualifications, les contrôles, les risques et les documents à obtenir auprès de tiers.
Une page de sélection, pas un nouvel article réglementaire
Cette page sert à regrouper les documents utiles à une même situation. Les fiches individuelles restent les pages de référence pour le téléchargement, la version et les sources. Les explications réglementaires longues restent volontairement dans le Mag AnimyJob afin d’éviter de créer plusieurs pages concurrentes sur la même recherche.
Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Prise de connaissance du projet éducatif et pédagogique
Feuille d’émargement attestant la prise de connaissance des projets par les membres de l’équipe.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéDocument requis
Modèle de projet éducatif ACM
Trame destinée à l’organisateur pour formaliser le projet éducatif prévu aux articles R.227-23 et R.227-24.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Checklist du dossier de contrôle SDJES
Checklist pour rassembler les pièces susceptibles d’être demandées lors d’un contrôle d’ACM.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Registre de présence du personnel ACM
Registre journalier des présences de la direction, des animateurs et des autres adultes affectés à l’accueil.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Checklist dossier individuel animateur ou directeur
Checklist des éléments administratifs et justificatifs à vérifier pour chaque membre de l’équipe.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Suivi des qualifications et taux d’encadrement
Tableau de contrôle de la composition de l’équipe, des statuts et justificatifs de qualification.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Plan fortes chaleurs et canicule en ACM
Checklist opérationnelle fondée sur les recommandations ministérielles 2026 pour adapter l’accueil pendant une vague de chaleur.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Fiche risques majeurs et mise à l’abri d’un ACM
Trame pratique pour repérer les risques du site et préparer alerte, mise à l’abri, évacuation et comptage.
Voir la fiche complète →Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Checklist préparation d’une demande d’aménagement exceptionnel de direction ACM
Support de préparation d’un dossier à présenter au SDJES lorsque l’organisateur envisage le dispositif exceptionnel prévu par le CASF.
Voir la fiche complète →Procédure officielleDocument requis
Déclarer un ACM avec la téléprocédure TAM
Fiche de référence vers la téléprocédure officielle TAM utilisée pour déclarer les accueils de mineurs.
Voir la fiche complète →Justificatif externeDocument requis
Récépissé de déclaration ACM : où le retrouver et quoi vérifier
Fiche expliquant le rôle du récépissé ou des éléments issus de la déclaration et leur conservation dans le dossier de l’accueil.
Voir la fiche complète →Justificatif externeDocument requis
Attestation d’assurance responsabilité civile ACM
Fiche expliquant les mentions à retrouver sur l’attestation d’assurance délivrée par l’assureur.
Voir la fiche complète →Procédure localeSelon la situation
Aménagement exceptionnel temporaire des fonctions de direction - procédure SDJES
Page de référence sur le dispositif exceptionnel relevant du préfet et sur la nécessité de suivre la procédure du SDJES compétent.
Voir la fiche complète →