Modèle AnimyJob vérifiéSelon la situation
Convention de mise à disposition de locaux pour un ACM
Modèle de convention entre l’organisateur d’un ACM et le propriétaire ou gestionnaire des locaux.
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Locaux, sécurité et affichages
Sécurité des locaux, affichages, conventions et pièces liées aux ERP ou à l’hébergement.
13 ressources6 modèles PDF + Word7 sources externes
Ressources du thème
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Modèle AnimyJob vérifiéOutil de conformité
Checklist sécurité des locaux ACM
Grille de vérification avant ouverture ou prise de possession de locaux utilisés par un ACM.
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Checklist des affichages et informations à rendre accessibles en ACM
Checklist pour vérifier les affichages réglementaires, de sécurité et les informations pratiques utiles sur le site.
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Affiche « Le groupe est actuellement en sortie »
Affiche simple à laisser sur le site lorsque l’ensemble du groupe est en sortie.
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Registre de sécurité ERP : document du gestionnaire des locaux
Fiche expliquant pourquoi le registre de sécurité ERP doit rester celui de l’établissement et être accessible lors d’un contrôle.
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PV de commission de sécurité et documents de sécurité du local
Fiche de référence pour identifier et demander au gestionnaire les documents de sécurité propres aux locaux.
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Plan et consignes d’évacuation : utiliser les documents du site
Fiche rappelant qu’un plan d’évacuation générique ne doit pas remplacer les consignes adaptées au bâtiment utilisé.
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Affiche officielle 119 - Allô enfance en danger
Accès à l’affiche et aux supports officiels du 119 à utiliser plutôt qu’une reproduction maison.
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Signalétique interdiction de fumer et de vapoter
Fiche de référence vers les règles et la signalétique applicables aux lieux accueillant des mineurs.
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Plan fortes chaleurs et canicule en ACM
Checklist opérationnelle fondée sur les recommandations ministérielles 2026 pour adapter l’accueil pendant une vague de chaleur.
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Fiche risques majeurs et mise à l’abri d’un ACM
Trame pratique pour repérer les risques du site et préparer alerte, mise à l’abri, évacuation et comptage.
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Autorisation d’ouverture et pièces de sécurité ERP du local
Fiche expliquant quelles pièces d’ouverture et de sécurité doivent être demandées au gestionnaire du local selon la situation.
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Dossier technique amiante (DTA) du local si concerné
Fiche de référence pour vérifier l’existence et l’accès au dossier amiante lorsque le bâtiment entre dans son champ.
Voir la fiche complète →Pourquoi les modèles et documents officiels sont séparés ?
Un support de travail peut être adapté par l’organisateur, mais un CERFA, une attestation, un récépissé ou un document émis par un tiers doit rester celui de son émetteur. La bibliothèque distingue donc clairement les deux pour éviter les copies trompeuses ou obsolètes.