Formulaire officielSelon la situation
Cerfa 12751*01 - déclaration d’un local hébergeant des mineurs
Page de référence vers le Cerfa officiel de déclaration d’un local hébergeant des mineurs.
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Séjours, hébergement et publics particuliers
Séjours avec hébergement ou à l’étranger, camping et bivouac, accueil des moins de six ans et situations particulières à préparer spécifiquement.
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Formulaire officielSelon la situation
Cerfa 15646*01 - autorisation de sortie du territoire d’un mineur
Page de référence vers l’autorisation officielle de sortie du territoire lorsque le mineur quitte la France sans titulaire de l’autorité parentale.
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Accueil de mineurs de moins de six ans : autorisation et avis PMI
Fiche de référence sur l’autorisation préfectorale après avis de la PMI pour les accueils concernés de mineurs scolarisés de moins de six ans.
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Checklist ouverture d’un local avec hébergement pour mineurs
Checklist de préparation du dossier d’un local hébergeant des mineurs sans reproduire le Cerfa officiel.
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Plan de couchage et répartition des chambres en séjour ACM
Trame de répartition des mineurs et de l’équipe dans les espaces de couchage d’un séjour.
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Checklist séjour collectif de mineurs à l’étranger
Checklist de préparation administrative, sanitaire et de sécurité d’un séjour collectif de mineurs à l’étranger.
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Fiche urgence pour séjour ACM à l’étranger
Fiche réflexe à compléter avant le départ pour centraliser les contacts et procédures en cas d’urgence à l’étranger.
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Checklist camping et bivouac en ACM
Outil de préparation d’un camping ou bivouac en ACM : terrain, eau, hygiène, météo, incendie et secours.
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Autorisation du propriétaire pour camping ou bivouac ACM
Modèle d’accord écrit entre propriétaire/gestionnaire et organisateur pour l’occupation temporaire d’un terrain.
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Checklist accueil de mineurs de moins de six ans et PMI
Checklist de préparation d’un accueil concerné par la procédure applicable aux mineurs scolarisés de moins de six ans.
Voir la fiche complète →Ressource officielleSelon la situation
Conseils aux voyageurs et sécurité d’un séjour collectif de mineurs à l’étranger
Accès aux informations officielles de sécurité et de destination à vérifier jusqu’au départ pour un séjour collectif de mineurs.
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Pièces d’identité, visa et formalités du mineur pour un séjour à l’étranger
Fiche de référence vers les formalités officielles de voyage : pièce d’identité, AST, visas et conditions d’entrée selon destination et nationalité.
Voir la fiche complète →Pourquoi les modèles et documents officiels sont séparés ?
Un support de travail peut être adapté par l’organisateur, mais un CERFA, une attestation, un récépissé ou un document émis par un tiers doit rester celui de son émetteur. La bibliothèque distingue donc clairement les deux pour éviter les copies trompeuses ou obsolètes.